Catégories
Informations
Partenaires
IproCam : logiciels CFAO, cartes d'interfaces et machines CN.
Technimaniacs : constructeur de machines CN sur mesures et accessoires.
3DR Cnc :Portiques d'usinage CNC, accessoires.
ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet http://www.cncfraises.fr
ARTICLE 2 : COMMANDES
Vous pouvez passer vos commandes par le site internet : http://www.cncfraises.fr ou par courrier :
CncFraises
Christophe Courché
9 Lot La Bruyère
14490 Balleroy
CncFraises
Christophe Courché
9 Lot La Bruyère
14490 Balleroy
ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Notre offre est réalisée avec des produits en stock, nous mettons tout en œuvre technologiquement pour qu'un produit, temporairement indisponible, ne puisse être acheté.
Les éventuelles ruptures de stock ne sauraient nous être imputées.
Les éventuelles ruptures de stock ne sauraient nous être imputées.
ARTICLE 4 : PRIX
Les prix indiqués en euros sont nets, hors frais de port.
Les prix sont modifiables à tout moment sans préavis, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande.
Les promotions affichées sur notre site internet sont uniquement valables pour toute commande passée via celui-ci.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Les prix sont modifiables à tout moment sans préavis, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande.
Les promotions affichées sur notre site internet sont uniquement valables pour toute commande passée via celui-ci.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d’emballage + les coûts d’affranchissement.
Les frais de port sont forfaitaires pour toute commande à destination de la France (hors Dom-Tom).
Pour toute commande d'un montant total inférieur ou égal à 35 €, les frais de port sont facturés 3.30 € en France Métropolitaine.
Pour toute commande d'un montant total supérieur à 35 €, les frais de port sont gratuits.
Pour les commandes hors du territoire Français et Dom-Tom, les frais de port réels vers le pays de destination seront appliqués, les frais de port ne sont pas offerts, quel que soit le montant de la commande.
CncFraise se réserve donc le droit de demander un complément aux frais de port de base (3.30€) pour expédier la commande.
Les frais de port sont forfaitaires pour toute commande à destination de la France (hors Dom-Tom).
Pour toute commande d'un montant total inférieur ou égal à 35 €, les frais de port sont facturés 3.30 € en France Métropolitaine.
Pour toute commande d'un montant total supérieur à 35 €, les frais de port sont gratuits.
Pour les commandes hors du territoire Français et Dom-Tom, les frais de port réels vers le pays de destination seront appliqués, les frais de port ne sont pas offerts, quel que soit le montant de la commande.
CncFraise se réserve donc le droit de demander un complément aux frais de port de base (3.30€) pour expédier la commande.
ARTICLE 6 : PAIEMENT
Vous pouvez régler votre commande par :
1 : Paypal
2 : Carte bancaire (via le tiers de confiance Paypal)
3 : Par chèque (compensable dans une banque Française à l'ordre de Christophe Courché).
4 : Par virement bancaire.
5 : Mandat administratif.
1 : Paypal
2 : Carte bancaire (via le tiers de confiance Paypal)
3 : Par chèque (compensable dans une banque Française à l'ordre de Christophe Courché).
4 : Par virement bancaire.
5 : Mandat administratif.
Pour tout paiement par chèque, le chèque sera encaissé à réception, la marchandise sera expédiée après vérification et réception des fonds sur le compte bancaire de CncFraise.
ARTICLE 7 : LIVRAISON
La livraison s'effectue à l'adresse de votre choix. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis ainsi que le temps d’acheminement.
Le délai moyen est de 48h pour la France, par LettreMax (service de La Poste), mais il ne constitue pas un délai de rigueur et CncFraise ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison.
Remarque : si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera expédiée qu’à réception, encaissement et vérification de celui-ci et les délais courront en conséquence.
Le délai moyen est de 48h pour la France, par LettreMax (service de La Poste), mais il ne constitue pas un délai de rigueur et CncFraise ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison.
Remarque : si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera expédiée qu’à réception, encaissement et vérification de celui-ci et les délais courront en conséquence.
ARTICLE 8 : GARANTIE : SATISFAIT, ECHANGE OU REMBOURSE
S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous l’échanger, sous réserve qu’il nous soit retourné, en mode suivi (lettre ou coli suivi par exemple), dans son emballage d’origine et accompagné de la facture CncFraise correspondante dans les 7 jours suivant la réception du colis.
Les frais de port restent à votre charge (frais d’envoi et de retour).
L'adresse de retour est :
CncFraises
Christophe Courché
9 Lot La Bruyère
14490 Balleroy
Les frais de port restent à votre charge (frais d’envoi et de retour).
L'adresse de retour est :
CncFraises
Christophe Courché
9 Lot La Bruyère
14490 Balleroy
ARTICLE 9 : TRANSFERT DE PROPRIETE –TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriété des produits, au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception des dits produits par l’acquéreur.
ARTICLE 10 : PROTECTION DES DONNEES
Les informations, qui vous sont demandées, sont nécessaires pour traiter et exécuter vos commandes mais aussi utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent vous être rendus sur le site.
Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978.
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail) par courrier à :
CncFraises
Christophe Courché
9 Lot La Bruyère
14490 Balleroy
Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978.
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail) par courrier à :
CncFraises
Christophe Courché
9 Lot La Bruyère
14490 Balleroy
ARTICLE 11 : RESPONSABILITE
CncFraises décline toutes responsabilités sur la mauvaise utilisation des produits, accidents, blessures ou autres.
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit Français.
ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L’ACHETEUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l’Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.
